Mentions légales

Projet de documents français — version de travail du 4 novembre 2026. Les ventes réelles ne sont pas ouvertes.

Éditeur du site et vendeur

Nathalie DELALANDE (entrepreneure individuelle – EI), SIREN 837 678 507, SIRET 837 678 507 00026, 102 impasse de la Valtolaine, 50450 Lengronne, France. Courriel : partamusic.contact@gmail.com.

Nom commercial présenté : Parta’Music. Activité d’édition de logiciels : formalité d’adjonction en cours d’enregistrement auprès des organismes compétents.

Contact

Pour les questions concernant le site, les licences et les commandes : partamusic.contact@gmail.com.

À compléter avant vente : numéro de téléphone professionnel ; numéro RCS si attribué après inscription ; situation TVA et numéro intracommunautaire le cas échéant.

Direction de publication

Nathalie Delalande.

Hébergement

La partie publique de ce site est hébergée par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 888 993 5273. Site : www.cloudflare.com. Le service de paiement et de licences n’est pas encore ouvert au public et son futur hébergement sera précisé avant le lancement commercial.

Propriété intellectuelle

Les textes, interfaces, visuels et signes distinctifs du site sont protégés dans les limites applicables. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales. Les partitions et fichiers personnels importés dans le logiciel demeurent sous la responsabilité de leurs titulaires de droits.

Documents contractuels

Voir les conditions générales de vente, les conditions de licence et la politique de confidentialité.